L’industrie de la vape est un secteur encore jeune. Néanmoins, sa vitalité et sa volonté d’être reconnue comme une filière responsable l’ont amenée à s’organiser rapidement pour proposer aux consommateurs des gages de qualité et de sécurité. Voici les principales normes et certifications.

Afnor, une norme, une certification

L’association française de normalisation (Afnor) est à l’origine de la norme expérimentale XP D90-300. Ce cadre, mis en place avec le concours de professionnels de la santé, d’associations de consommateurs et de la Fivape (Association des professionnels français), a permis à la filière vape française de se doter de la première norme au monde en ce qui concerne les produits du vapotage. Cette norme se décline en 3 parties :

  • La première (mars 2015) concerne le matériel. Elle précise les exigences générales en matière de sécurité pour les cigarettes électroniques utilisées avec des e-liquides (avec ou sans nicotine).
  • La seconde (mars 2015) a trait aux e-liquides. Elle spécifie les exigences générales en matière de sécurité et d’information pour les e-liquides (avec ou sans nicotine) et leur conditionnement. Elle propose également une méthodologie d’analyses adaptées.
  • La troisième (juillet 2016) est spécifique aux émissions et porte donc à la fois sur le matériel et les liquides.

Par ailleurs, dans le bu de rassurer les consommateurs, a été créée la certification Afnor. Contrairement à la TPD, qui reste assez floue en matière de composition des e-liquides, celle-ci garantit l’absence de substances considérées comme suspectes (diacétyle notamment). Pour ce faire, les fabricants qui le souhaitent sont soumis à un audit annuel et à des tests en laboratoire.

Norme ISO 8317 : des e-liquides hors de portée des enfants

L’Organisation internationale de normalisation (ISO) résume ainsi cette norme : « L’ISO 8317:2003 spécifie les exigences et méthodes d’essai relatives aux emballages refermables désignés comme résistant à l’ouverture par les enfants. Des critères d’acceptabilité sont donnés pour les emballages soumis à des essais selon des méthodes spécifiques. Celles-ci permettent de mesurer l’efficacité de l’emballage en limitant l’accès par les enfants, mais aussi l’accessibilité au contenu par des adultes. L’ISO 8317:2003 s’applique à l’approbation par type seulement et n’a pas pour but de déterminer l’assurance de la qualité ».

En clair, afficher la norme ISO 8317, c’est donner au consommateur l’assurance que le produit sera inaccessible aux enfants. Concrètement, tout flacon d’e-liquide ne peut être ouvert qu’en appuyant préalablement sur le bouchon pour le tourner, une manipulation impossible pour des enfants.

Norme ISO 9001, un processus de fabrication sous contrôle

La norme ISO 9001 encadre la conception du produit sur les ingrédients, le processus de fabrication et la démarche qualité. Représenté sous l’acronyme « PDCA » (Planifier, Développer, Contrôler, Ajuster), un panel de critères est mis en place sur la préservation de l’environnement, les ressources humaines, la production, le contrôle du produit avant sa mise en vente… L’e-liquide doit être conçu dans un système de management de la qualité.

La certification HACCP et la norme NF V01-006

L’HACCP (Hazard Analysis and Critical Control Point ou système d’analyse des dangers et maîtrise des points critiques selon la réglementation européenne) est une méthode de maîtrise de la sécurité sanitaire des denrées alimentaires. Elle a été élaborée aux Etats-Unis par un laboratoire dépendant de la Nasa. Objectif : la prévention, l’élimination ou la réduction à un niveau acceptable de tout danger biologique, physique, chimique et allergène. La mise en place de ces points de contrôle au sein d’un appareil de production permet d’obtenir la conformité à la norme NF V01-006.

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